


Réunion du Conseil Municipal : jeudi 24 novembre 2022, à 18h.
RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL : JEUDI 24 NOVEMBRE, A 18H.
ORDRE DU JOUR
COMMUNE
◘Aménagement de l’Espace de Loisirs Intergénérationnel :
■Le point sur les travaux effectués et le budget engagé à ce jour.
■Poursuite des travaux :
□Programmation des travaux d’aménagement de l’espace foot.
□Réalisation des clôtures, portails et portillons.
■Subventions :
□Région : Accompagnement de la Région validé, pour un montant prévisionnel de 12.480 €.
□DETR : Acompte sollicité.
□Département : Contrat de territoire signé.
◘Travaux au Fest-Bar :
■Le point sur les travaux réalisés, en cours et encore à programmer.
■Le point sur les Fonds de Concours attribués et sollicités.
◘Logements communaux
■Gestion des locations des logements communaux : Le point sur la proposition SOLIHA et prise de décision.
■Désordres sur la structure du bâtiment des logements (ex-Ecole Privée) au n°5 Rue des Fleurs :
□Proposition de lancement d’une consultation d’artisans.
□Programmation des travaux pour 2023.
◘Projet de rénovation structurelle, énergétique de la Mairie-Salle Polyvalente (En lien avec le PCAET de Pontivy Communauté).
◘Amélioration de la circulation au Centre-bourg - Proposition d’appel à l’Adac 22.
◘Départ de Térence Gasnier :
■Le point sur les démarches de détachement.
■Réflexion sur les modalités de remplacement de l’employé communal.
■Lancement éventuel des opérations de recrutement d’un remplaçant en CDD - Appel éventuel aux services temporaires du CDG 22.
◘Proposition de la Poste : Base Adresses Locales.
◘Portage des repas : Le point.
◘Budget 2022 :
■Le point sur l’exercice budgétaire 2022
■Emprunt 2022 : Examen de propositions bancaires et choix du prestataire.
■Décisions Modificatives Budgétaires (Budget Bar).
◘Illuminations de Noël et éclairage publique.
◘Vœux 2023 :
■Choix d’une date : Dimanche 8 ou dimanche 15 janvier 2023 ?
■Choix des personnes à mettre en valeur.
◘Affaires diverses.
COMMUNAUTE DE COMMUNES
◘PCAET et PET de Pontivy Communauté : Présentation.
◘Service Commun des Systèmes d’Information : Avenant à la convention pour l’enrichissement du catalogue.
◘Futur Pacte Financier et Fiscal entre Pontivy Communauté et ses communes membres.
◘Modalités de reversement de la Taxe d’Aménagement à compter de 2023.
◘Forum TERR’ENDRO, dédié à la transition écologique.